Déposée le 18 mai 2004 par Hervé Prot et Vincent Ruz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « artalis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 25 juin 2004.
Les déposants sont Hervé Prot domicilié(e) 8 rue Saint Victor,63400 CHAMALIERES - 63400 - France et Vincent Ruz domicilié(e) 79 rue de la Fosse aux Loup,58000 NEVERS - 58000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé PROT domicilié(e) 8 rue Saint Victor,63400 CHAMALIERES - 63400 - France.
La marque artalis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artalis est expirée depuis le 18 mai 2014.
Hervé Prot a également déposé les autres marques suivantes : SYMEOS
Hervé Prot - 8 rue Saint Victor,63400 CHAMALIERES - 63400 - France
Vincent Ruz - 79 rue de la Fosse aux Loup,58000 NEVERS - 58000 - France
Hervé PROT - 8 rue Saint Victor,63400 CHAMALIERES - 63400 - France
Inscription le 15 mars 2005 - renonciation partielle n°409175 - Publication au BOPI 2005-03-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Education, formation. Publication de livres. Pret de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions a but culturels ou éducatifs. Réservations de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition. Recherche et développements de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matières d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que données physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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